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Marques déposées par madame BARBE Janine
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SEPTEMVIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTEMVIR
Madame BARBE Janine

Numéro de dépôt :
1539043
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque SEPTEMVIR

Déposée le 30 juin 1989 par madame BARBE Janine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTEMVIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BARBE Janine domicilié(e) 2, rue des Cyclamens, 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque SEPTEMVIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTEMVIR est expirée depuis le 30 juin 1999.


Madame BARBE Janine - 2, rue des Cyclamens, 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Services rendus en procurant le logement et les repas par des hôtels, des pensions, des camps touristiques, maisons de repos et maisons de convalescence;services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation;services de réservation d'hôtels, de restauration sous toutes leurs formes;organisation de manifestations, d'expositions ou de salons; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence