Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA Game
BARBE Frédérique
BOUTET Christèle

Numéro de dépôt :
3005307
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2010
DATA Game de BARBE Frédérique

Présentation de la marque DATA Game

Déposée le 28 janvier 2000 par BARBE Frédérique et BOUTET Christèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA Game » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Les déposants sont BARBE Frédérique, domicilié(e) 6, Allée Christian Plisson, 37540 Saint-Cyr S/Loire - France et BOUTET Christèle, domicilié(e) 44, Rue de la Bruzette, 37230 Fondettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BOUTET Christèle - France.

La marque DATA Game a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA Game est expirée depuis le 28 janvier 2010.

BARBE Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : LES EDUC'ACTIFS , LES PUBLICATIONS DU SAVOIR , LA BOÎTE À PAPIER RECYCLÉ , Les Lucioles


BARBE Frédérique - 6, Allée Christian Plisson, 37540 Saint-Cyr S/Loire - France

BOUTET Christèle - 44, Rue de la Bruzette, 37230 Fondettes - France


Me BOUTET Christèle - France


Inscription le 16 août 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°397740 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, (cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes par l'emballage en papier), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) articles de bureaux (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes (à savoir sacs, sachets, films, feuilles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures, tapis), décorations pour arbres de Noël. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres - production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de loteries. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.