Chateau Jean de Laville
Présentation de la marque Chateau Jean de Laville
Déposée le 17 décembre 1998 par monsieur BARBE Claude EARL Du Château LAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau Jean de Laville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chateau Jean de Laville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Jean de Laville est expirée depuis le 17 décembre 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05