Marque renouvelée - Marque en vigueur

Donnons un sens à nos déchets
BARBAZANGES TRI OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3507064
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027
Donnons un sens à nos déchets de BARBAZANGES TRI OUEST

Présentation de la marque Donnons un sens à nos déchets

Déposée le 13 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAZANGES TRI OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Donnons un sens à nos déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAZANGES TRI OUEST domicilié(e) 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 801 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARBAZANGES TRI OUEST, M. BARBAZANGES Jean-François domicilié(e) 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque Donnons un sens à nos déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Donnons un sens à nos déchets arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

BARBAZANGES TRI OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Tri Ouest , Notre 6ème sens, le recyclage , TRI OUEST Donnons un sens à nos déchets


BARBAZANGES TRI OUEST, SAS - 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 870801958


BARBAZANGES TRI OUEST, M. BARBAZANGES Jean-François - 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651960 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16

Transport et stockage temporaire de déchets. – recyclables à trier et triés. – valorisables ou non ;

Tri, conditionnement, regroupement et traitement de déchets et de matières premières de récupération ;

Exposition sur les déchets à vocation pédagogique.