Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI SELECT' ENVIRONNEMENT
BARBAT RECYCLAGE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3099721
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque TRI SELECT' ENVIRONNEMENT

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) BARBAT RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRI SELECT' ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARBAT RECYCLAGE domicilié(e) 15 RUE LEON FOURNIER, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 682 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître EMMANUEL PATRIS - France.

La marque TRI SELECT' ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI SELECT' ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 4 mai 2011.

BARBAT RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRI SELECT'ENVIRONNEMENT , LOIRET RECYCLAGE , LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT


BARBAT RECYCLAGE, SOCIETE ANONYME - 15 RUE LEON FOURNIER, 41000 BLOIS - France - SIREN 389682691


Maître EMMANUEL PATRIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Transport de tous déchets domestiques et déchets de toutes sortes. Dépôt de déchets domestiques et de toutes sortes. Tri des déchets domestiques et des déchets de toutes sortes. Traitement et recyclage des déchets domestiques et de toutes sortes.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.