Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOIRET RECYCLAGE
BARBAT RECYCLAGE SA

Numéro de dépôt :
3001807
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LOIRET RECYCLAGE

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) BARBAT RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRET RECYCLAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARBAT RECYCLAGE domicilié(e) 15 Rue Léon FOURNIER, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 682 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE EMMANUEL PATRIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

BARBAT RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRI SELECT' ENVIRONNEMENT , TRI SELECT'ENVIRONNEMENT , LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT


BARBAT RECYCLAGE SA - 15 Rue Léon FOURNIER, 41000 BLOIS - France - SIREN 389682691


MAITRE EMMANUEL PATRIS - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319098 - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Transport de tous déchets domestiques et déchets de toutes sortes. Dépôt de déchets domestiques et de toutes sortes. Tri des déchets domestiques et des déchets de toutes sortes. Traitement et recyclage des déchets domestiques et de toutes sortes.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.