Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4+3
BARBASTE Bertrand

Numéro de dépôt :
3190500
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/10/2012
4+3 de BARBASTE Bertrand

Présentation de la marque 4+3

Déposée le 24 octobre 2002 par BARBASTE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « 4+3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est BARBASTE Bertrand, domicilié(e) 281 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,64210 GUETHARY - 64210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBASTE BERTRAND domicilié(e) 281, Avenue du Général de Gaulle,64210 Guéthary - 64210 - France.

La marque 4+3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4+3 est expirée depuis le 24 octobre 2012.

BARBASTE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : 4 + 3 , SEA YOO , (Marque figurative) , 3 + 4 , WOOTCHI , 369 , SEALOU , (Marque figurative) , 4+3


BARBASTE Bertrand - 281 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,64210 GUETHARY - 64210 - France


BARBASTE BERTRAND - 281, Avenue du Général de Gaulle,64210 Guéthary - 64210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vêtements Verres (récipients) , assiettes (non en métaux précieux) Porte clefs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.