Déposée le 9 juillet 2002 par BARBASTE Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « 4 + 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est BARBASTE Bertrand domicilié(e) 17 Place d'Ossau - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Barbaste domicilié(e) 17 place d'Ossau - 64600 - ANGLET - France.
La marque 4 + 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 + 3 est expirée depuis le 9 juillet 2022.
BARBASTE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : 4 + 3
BARBASTE Bertrand - 17 Place d'Ossau - 64600 - ANGLET - France
Bertrand Barbaste - 17 place d'Ossau - 64600 - ANGLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503698 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04
Vêtements. Sacs à main, sacs voyage. Verres, assiettes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "4 + 3"