Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE INCA
Mme. BARBARA VEGA, Agissant pour le compte de la société "BARBARA VEGA" en cours de formation
NICE AROMATICS, SARL

Numéro de dépôt :
4012018
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
NATURE INCA de BARBARA VEGA

Présentation de la marque NATURE INCA

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par madame BARBARA VEGA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE AROMATICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont madame BARBARA VEGA domicilié(e) VILLA MIGNON, PETITE AVE DE BUENOS AIRES - 06000 - NICE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE AROMATICS domicilié(e) Espace Jacques-Louis LIONS, 4 Traverse Dupont - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICE AROMATICS, M. JEAN MICHEL MOLIN domicilié(e) Espace Jacques-Louis LIONS, 4 Traverse Dupont - 06130 - GRASSE - France.

La marque NATURE INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE INCA est expirée depuis le 13 juin 2023.


Mme. BARBARA VEGA, Agissant pour le compte de la société "BARBARA VEGA" en cours de formation - VILLA MIGNON, PETITE AVE DE BUENOS AIRES - 06000 - NICE - France

NICE AROMATICS, SARL - Espace Jacques-Louis LIONS, 4 Traverse Dupont - 06130 - GRASSE - France


NICE AROMATICS, M. JEAN MICHEL MOLIN - Espace Jacques-Louis LIONS, 4 Traverse Dupont - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 1 octobre 2013 - Immatriculation de societé n°609705 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 19 décembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615150 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 19 décembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615149 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.