Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fait mousse
Mme. Barbara Texier

Numéro de dépôt :
4058152
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
fait mousse de Barbara Texier

Présentation de la marque fait mousse

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par madame Barbara Texier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fait mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est madame Barbara Texier domicilié(e) 50 rue Sainte Genevieve, Villoiseau - 77940 - Blennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Barbara Texier domicilié(e) 50 rue Sainte Genevieve, Villoiseau - 77940 - Blennes - France.

La marque fait mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fait mousse est expirée depuis le 2 janvier 2024.


Mme. Barbara Texier - 50 rue Sainte Genevieve, Villoiseau - 77940 - Blennes - France


Mme. Barbara Texier - 50 rue Sainte Genevieve, Villoiseau - 77940 - Blennes - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.