Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SEVES GENEREUSES
Numéro de dépôt :
1163164
Date de dépôt :
17/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES SEVES GENEREUSES
Déposée le 17 février 1981 par la Société Anonyme (SA) BARBARA GOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SEVES GENEREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES SEVES GENEREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARBARA GOULD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59725 - Publication au BOPI 1992-01-30