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Marques déposées par BARBARA FEVRIER
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PASSIV HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIV HOTEL
BARBARA FEVRIER

Numéro de dépôt :
3847962
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2021
PASSIV HOTEL de BARBARA FEVRIER

Présentation de la marque PASSIV HOTEL

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2011 par BARBARA FEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSIV HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est BARBARA FEVRIER domicilié(e) 0 Montée de l'église - 42520 - MALLEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBARA FEVRIER domicilié(e) 0 Montée de l'église - 42520 - MALLEVAL - France.

La marque PASSIV HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIV HOTEL est expirée depuis le 22 juillet 2021.


BARBARA FEVRIER - 0 Montée de l'église - 42520 - MALLEVAL - France


BARBARA FEVRIER - 0 Montée de l'église - 42520 - MALLEVAL - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Services hôteliers ; Maisons de retraite pour personnes âgées.