Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par Barbara BRONSART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est Barbara BRONSART domicilié(e) 15 avenue Jean Lebas - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Barbara BRONSART domicilié(e) 15 avenue Jean Lebas - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque HOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMA arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.
Barbara BRONSART - 15 avenue Jean Lebas - 59100 - ROUBAIX - France
Barbara BRONSART - 15 avenue Jean Lebas - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Publicité sur tout support, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, ventes aux enchères, conception de matériels publicitaires, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, direction professionnelle des affaires artistiques, mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, estimation en affaires commerciale, informations commerciales par le biais de sites web, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers, promotion des ventes pour des tiers, location de stands de vente, services de vente au détail de mobilier et d’oeuvres d'art ;
Services d'artistes de spectacles, services de billetterie [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation et réalisation de foires à des fins de divertissement, de culture, d'éducation, de formation, de divertissement, de loisirs et de tourisme, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, d¿expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de concerts, conduite de visites guidées, organisation de défilés de mode à des fins de divertissement, services de divertissement, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, services de photographie, planification de réceptions [divertissement], publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques, reportages photographiques, location d'oeuvres d'art ;
Services de bars, services de cafés, services de cafétérias, location de logements temporaires, réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, services de restaurants, services de restaurants en libre-service, services de snack-bars.
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