Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARBRE FEERIQUE L'ARBRE AUX PETALES DE PORCELAINE
Mme. BARBARA BILLOUD
Mme. GENEVIEVE MATHIEU

Numéro de dépôt :
4195345
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ARBRE FEERIQUE L\'ARBRE AUX PETALES DE PORCELAINE de BARBARA BILLOUD

Présentation de la marque L'ARBRE FEERIQUE L'ARBRE AUX PETALES DE PORCELAINE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par madame BARBARA BILLOUD et madame GENEVIEVE MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARBRE FEERIQUE L'ARBRE AUX PETALES DE PORCELAINE »

Les déposants sont madame BARBARA BILLOUD domicilié(e) 48 RUE MARCEAU - 95430 - AUVERS SUR OISE - France et madame GENEVIEVE MATHIEU domicilié(e) 122 BALZAC - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GENEVIEVE MATHIEU domicilié(e) 122 BALZAC - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BARBARA BILLOUD a également déposé les autres marques suivantes : mezza luce , Barbara Billoud


Mme. BARBARA BILLOUD - 48 RUE MARCEAU - 95430 - AUVERS SUR OISE - France

Mme. GENEVIEVE MATHIEU - 122 BALZAC - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


Mme. GENEVIEVE MATHIEU - 122 BALZAC - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750973 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Décoration intérieure.