Marque expirée - Marque en non vigueur
ORSEA
Numéro de dépôt :
3698278
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2019
Présentation de la marque ORSEA
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2009 par Barbara Barré et Stéphanie Vexiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSEA »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSEA est expirée depuis le 14 décembre 2019.
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20