Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) BARBARA ayant son siège social
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e - seins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARBARA ayant son siège social domicilié(e) 18, rue Roger-Simon BARBOUX, 94110 ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 034 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.
La marque e - seins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e - seins est expirée depuis le 4 juillet 2011.
BARBARA Société anonyme ayant son siège social - 18, rue Roger-Simon BARBOUX, 94110 ARCUEIL - France - SIREN 582034914
@MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522170 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie. Articles de lingerie féminine, sousvêtements, maillots de bain. Transmissions d'informations par réseaux Internet et par voie télématique. Services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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