Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.I.S. EVOLUTIF IMPLANT SYSTEME
MONSIEUR BARBA JEAN-CLAUDE
MONSIEUR TERME GERARD

Numéro de dépôt :
93475530
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque E.I.S. EVOLUTIF IMPLANT SYSTEME

Déposée le 6 juillet 1993 par monsieur BARBA JEAN-CLAUDE et monsieur TERME GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.I.S. EVOLUTIF IMPLANT SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Les déposants sont monsieur BARBA JEAN-CLAUDE domicilié(e) "LE VILLAGE", 31370 FORGUES - France et monsieur TERME GERARD domicilié(e) LAMOUROUX, ESCOUTOUX,, 63307 THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA MADAME RAVINA GISELE - France.

La marque E.I.S. EVOLUTIF IMPLANT SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.I.S. EVOLUTIF IMPLANT SYSTEME est expirée depuis le 6 juillet 2003.


MONSIEUR BARBA JEAN-CLAUDE - "LE VILLAGE", 31370 FORGUES - France

MONSIEUR TERME GERARD - LAMOUROUX, ESCOUTOUX,, 63307 THIERS - France


SA RAVINA MADAME RAVINA GISELE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres artificiels, articles orthopédiques, prothèses, implants orthopédiques.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).