Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMM'EUROP
Mme BARBA-COHEN SYLVIA

Numéro de dépôt :
1608647
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2000

Présentation de la marque COMM'EUROP

Déposée le 2 août 1990 par madame BARBA-COHEN SYLVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMM'EUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BARBA-COHEN SYLVIA domicilié(e) 142 BD GAZAGNAIRE, 06400 CANNES - France.

La marque COMM'EUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMM'EUROP est expirée depuis le 2 août 2000.

BARBA-COHEN SYLVIA a également déposé les autres marques suivantes : DE STEFANI


Mme BARBA-COHEN SYLVIA - 142 BD GAZAGNAIRE, 06400 CANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

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