Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBSTORE
BARATOUX Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95591990
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque WEBSTORE

Déposée le 4 octobre 1995 par BARATOUX Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEBSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est BARATOUX Jean-Michel, domicilié(e) Hameau du Sambu no 2, 06580 PEGOMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARATOUX Jean-Michel - France.

La marque WEBSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBSTORE est expirée depuis le 4 octobre 2005.

BARATOUX Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARATOUX , ABC DISTRIBUTION


BARATOUX Jean-Michel - Hameau du Sambu no 2, 06580 PEGOMAS - France


BARATOUX Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360151 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242321 - Publication au BOPI 1997-09-02

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Logiciel informatique, appareils pour le traitement de l'informatique et les ordinateurs agences de presse et d'information communications terminaux d'ordinateurs programmation pour ordinateur, Developpement de logiciels informatique, coception de logiciel informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.