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Marques déposées par BARATIN PATRICE
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CHATEAU TOUR DU TERTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DU TERTRE
BARATIN PATRICE

Numéro de dépôt :
97708763
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU TERTRE

Déposée le 9 décembre 1997 par BARATIN PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DU TERTRE »

Le déposant est BARATIN PATRICE domicilié(e) 8, chemin des Cabannes,33760 (dossier no 2359087) - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice BARATIN domicilié(e) CHATEAU DES CABANNES,33760 TARGON (dossier no 2359087) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DU TERTRE est expirée depuis le 9 décembre 2017.

BARATIN PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CABANNES


BARATIN PATRICE - 8, chemin des Cabannes,33760 (dossier no 2359087) - 33760 - France


Patrice BARATIN - CHATEAU DES CABANNES,33760 TARGON (dossier no 2359087) - 33760 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359087 - Publication au BOPI 2007-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU TOUR DU TERTRE.