Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PENDULES DE NICEPHORE LA PHOTO DES TEMPS FORTS
BARATEAU Marie Cécile
DEBAY Dominique

Numéro de dépôt :
3199142
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/12/2012
LES PENDULES DE NICEPHORE LA PHOTO DES TEMPS FORTS de BARATEAU Marie Cécile

Présentation de la marque LES PENDULES DE NICEPHORE LA PHOTO DES TEMPS FORTS

Déposée le 12 décembre 2002 par BARATEAU Marie Cécile et DEBAY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES PENDULES DE NICEPHORE LA PHOTO DES TEMPS FORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Les déposants sont BARATEAU Marie Cécile domicilié(e) La Commanderie ,31380 GARIDECH - 31380 - France et DEBAY Dominique domicilié(e) 5 rue Jean Rieux TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Cécile BARATEAU (épouse GELOT) domicilié(e) La Commanderie,31380 GARIDECH - 31380 - France.

La marque LES PENDULES DE NICEPHORE LA PHOTO DES TEMPS FORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PENDULES DE NICEPHORE LA PHOTO DES TEMPS FORTS est expirée depuis le 12 décembre 2012.


BARATEAU Marie Cécile - La Commanderie ,31380 GARIDECH - 31380 - France

DEBAY Dominique - 5 rue Jean Rieux TOULOUSE - France


Marie Cécile BARATEAU (épouse GELOT) - La Commanderie,31380 GARIDECH - 31380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Aiguilles d'horlogerie Boitiers de montre Boites d'horloge Cadrans d'horlogerie Chronographes Etuis pour l'horlogerie Mouvements d'horlogerie Pendules (horlogerie) Reveil matin Verres de montre Affiches en papier ou en carton Objets d'art lithographiés dessous de chopes à bière boites en carton ou en papier Pendules (horlogerie) en carton ou en papier articles de bureau (à l'exception des meubles) bandes collantes pour la papeterie matière collante pour la papeterie duplicateurs images impressions clichés d'imprimerie imprimeries portatives (articles de bureau) photographies photographies (appareils pour le collage, et pour la reproduction des) Supports pour les photographies reproductions graphiques Cartes de souhaits art (objets d') en bois, faience, platre, ou matières plastique baguettes (liteaux) d'encadrement appliques murales décoratives non en matières textiles moulures pour cadres d'encadrement chevilles non métalliques glaces (miroirs)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.