Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMATE
BARAT Hervé

Numéro de dépôt :
3269824
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
ANIMATE de BARAT Hervé

Présentation de la marque ANIMATE

Déposée le 22 janvier 2004 par BARAT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANIMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est BARAT Hervé domicilié(e) 20, Impasse Paul Valéry,34490 LIGNAN SUR ORB - 34490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque ANIMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMATE est expirée depuis le 22 janvier 2014.

BARAT Hervé a également déposé les autres marques suivantes : N


BARAT Hervé - 20, Impasse Paul Valéry,34490 LIGNAN SUR ORB - 34490 - France


Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Automates (jouets) ; sujets animés mécaniquement (jouets, poupées, sujets en peluche, animaux en peluche).