Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAUSTINE PARIS
Mme BARANOWSKI FAUSTINE
M. FEDER DAVID

Numéro de dépôt :
4058691
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FAUSTINE PARIS de BARANOWSKI FAUSTINE

Présentation de la marque FAUSTINE PARIS

Déposée le 2 janvier 2014 par madame BARANOWSKI FAUSTINE et monsieur FEDER DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FAUSTINE PARIS »

Les déposants sont madame BARANOWSKI FAUSTINE domicilié(e) 32 rue des martyrs - 75009 - PARIS - France et monsieur FEDER DAVID domicilié(e) 32 rue des martyrs - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARANOWSKI FAUSTINE domicilié(e) 32 rue des martyrs - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Mme BARANOWSKI FAUSTINE - 32 rue des martyrs - 75009 - PARIS - France

M. FEDER DAVID - 32 rue des martyrs - 75009 - PARIS - France


Mme BARANOWSKI FAUSTINE - 32 rue des martyrs - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 9 septembre 2014 - Rejet total n°630851 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 18 septembre 2014 - Demande de relevé de déchéance n°631491 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Inscription le 9 décembre 2014 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°637761 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.