Déposée le 11 avril 1997 par BARANES PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME... »
Le déposant est BARANES PHILIPPE domicilié(e) 211 de l'université,75007 PARIS (dossier no 2352706) - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEREMIE BOULAY domicilié(e) 8 TRONCHET,75008 PARIS (dossier no 2352706) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME... est expirée depuis le 11 avril 2017.
BARANES PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS LES FLOCONS
BARANES PHILIPPE - 211 de l'université,75007 PARIS (dossier no 2352706) - 75007 - France
JEREMIE BOULAY - 8 TRONCHET,75008 PARIS (dossier no 2352706) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352706 - Publication au BOPI 2007-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Inscription le 4 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511790 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04
Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519040 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Viande, volaille et gibier, tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs issus de la ferme ; lait et produits laitiers, tous ces produits étant fabriqués selon un procédé traditionnel par un producteur agricole ne traitant que des produits de sa propre exploitation ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao, et des boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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