Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jeansbasket.com / jeansbasket.net / jeansbasket.fr
BARANES ISABELLE

Numéro de dépôt :
3790022
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
jeansbasket.com / jeansbasket.net / jeansbasket.fr de BARANES ISABELLE

Présentation de la marque jeansbasket.com / jeansbasket.net / jeansbasket.fr

Déposée le 13 décembre 2010 par BARANES ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « jeansbasket.com / jeansbasket.net / jeansbasket.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est BARANES ISABELLE domicilié(e) 8 rue soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARANES ISABELLE domicilié(e) 8 RUE soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque jeansbasket.com / jeansbasket.net / jeansbasket.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jeansbasket.com / jeansbasket.net / jeansbasket.fr est expirée depuis le 13 décembre 2020.


BARANES ISABELLE - 8 rue soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


BARANES ISABELLE - 8 RUE soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565821 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de ski ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).