Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OTONET
Numéro de dépôt :
1499900
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1998
Présentation de la marque OTONET
Déposée le 26 avril 1988 par BARANDE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OTONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTONET est expirée depuis le 26 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18