Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KOREA 2002
Mr BARAN HENRI

Numéro de dépôt :
3019299
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque KOREA 2002

Déposée le 27 mars 2000 par monsieur BARAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KOREA 2002 »

Le déposant est monsieur BARAN HENRI domicilié(e) 5, AVENUE DE LA PLANCHE, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARAN HENRI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BARAN HENRI a également déposé les autres marques suivantes : LES PENALTIES D'OR , JAPON 2002 , JAPAN 2002 , EUROPEEN CLUB SOCCER CHAMPIONSHIP , GERMANY 2006 , ALLEMAGNE 2006 , COREE 2002 , CHAMPIONNAT D'EUROPE DES CLUBS DE FOOTBALL , LA CROISIERE EROTIQUE , FRENCH RIVIERA


Mr BARAN HENRI - 5, AVENUE DE LA PLANCHE, 13008 MARSEILLE - France


BARAN HENRI - France


Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330785 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363819 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Tissus et produits textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles gymnastique et de sport à l'exception des tapis.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].