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Marques déposées par monsieur BARAN HENRI
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JAPAN 2002
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JAPAN 2002
MR BARAN HENRI

Numéro de dépôt :
99828556
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque JAPAN 2002

Déposée le 8 décembre 1999 par monsieur BARAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAPAN 2002 »

Le déposant est monsieur BARAN HENRI domicilié(e) 5, AVENUE DE LA PLANCHE, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARAN HENRI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

BARAN HENRI a également déposé les autres marques suivantes : KOREA 2002 , LES PENALTIES D'OR , JAPON 2002 , EUROPEEN CLUB SOCCER CHAMPIONSHIP , GERMANY 2006 , ALLEMAGNE 2006 , COREE 2002 , CHAMPIONNAT D'EUROPE DES CLUBS DE FOOTBALL , LA CROISIERE EROTIQUE , FRENCH RIVIERA


MR BARAN HENRI - 5, AVENUE DE LA PLANCHE, 13008 MARSEILLE - France


BARAN HENRI - France


Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330786 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet total n°356392 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets : articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].