Déposée le 1 septembre 1994 par BARAKAT MOHAKLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOZZANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est BARAKAT MOHAKLI domicilié(e) 6 rue de la Source - 95650 - COURCELLES SUR VIOSNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARAKAT Mohakli domicilié(e) 6 rue de la Source - 95650 - COURCELLES SUR VIOSNE - France.
La marque MOZZANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARAKAT MOHAKLI - 6 rue de la Source - 95650 - COURCELLES SUR VIOSNE - France
BARAKAT Mohakli - 6 rue de la Source - 95650 - COURCELLES SUR VIOSNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262616 - Publication au BOPI 2004-04-07
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365048 - Publication au BOPI 2003-02-03
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629930 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2559511 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-05-27
Inscription le 18 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704094 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18
Viande poisson volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, condiments, épices, glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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