Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLOCHE
BARADUC SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1276649
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2014
LA CLOCHE de BARADUC

Présentation de la marque LA CLOCHE

Déposée le 15 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) BARADUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARADUC domicilié(e) 12 rue Dunoir,69003 LYON (dossier no 2261754) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 501 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2261754) - 69006 - France.

La marque LA CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CLOCHE est expirée depuis le 15 juin 2014.


BARADUC SA Société Anonyme - 12 rue Dunoir,69003 LYON (dossier no 2261754) - 69003 - France - SIREN 968501940


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2261754) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261754 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement sans limitation n°2029669 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389412 - Publication au BOPI 2004-03-19

Des concentrés de tomates et des conserves de sardines.