Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bm RadioLine
BARACODA TRACEABILITY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3848693
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
bm RadioLine de BARACODA TRACEABILITY

Présentation de la marque bm RadioLine

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARACODA TRACEABILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bm RadioLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARACODA TRACEABILITY domicilié(e) 36 Rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque bm RadioLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bm RadioLine est expirée depuis le 26 juillet 2021.


BARACODA TRACEABILITY, Société par actions simplifiée - 36 Rue de Turin - 75008 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568280 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Logiciels et micrologiciels destinés à la réception de programmes radiophoniques via des supports digitaux.

Télécommunications ; fourniture d'accès à de la musique numérique et à un contenu audio radiodiffusé par voie de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par supports digitaux ; transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléphone, téléphone mobile ; transmission de programmes radiodiffusés via des supports digitaux ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; fourniture de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la réception de contenu radiodiffusé ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; diffusion en continu de contenu audio via un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à une application de service (ASP) comprenant un logiciel à utiliser en connexion avec un service d'abonnement à des programmes radiodiffusés en ligne, un logiciel permettant aux utilisateurs de lire et programmer du contenu audio.

Fourniture d'accès à des programmes radiodiffusés (non téléchargeables) à partir de sites Web ; fourniture d'accès à des programmes radiodiffusés (non téléchargeables) à partir d'Internet.

Services de fournisseur d'applications hébergées (FAH), à savoir hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter et/ou de télécharger et/ou programmer du contenu audio radiodiffusé ; services de fourniture d'accès temporaire à un logiciel téléchargeable en ligne permettant aux utilisateurs de programmer du contenu audio radiodiffusé.