Déposée le 4 juin 1993 par BARACASSA GERMAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEGAL JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est BARACASSA GERMAINE, domicilié(e) 50 RUE FELIX MERLIN, 93800 EPINAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAINE BARACASSA - France.
La marque LEGAL JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARACASSA GERMAINE - 50 RUE FELIX MERLIN, 93800 EPINAY - France
GERMAINE BARACASSA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Malles, valises, parapluies, parasols.Couverture de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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