Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROSPORT
Numéro de dépôt :
1698599
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001
Présentation de la marque PROSPORT
Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BARA-PROVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSPORT est expirée depuis le 10 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11