Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSÉE DU CASSOULET
BAR CÉCILE

Numéro de dépôt :
97705955
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque MUSÉE DU CASSOULET

Déposée le 24 novembre 1997 par la société BAR CÉCILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSÉE DU CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la société BAR CÉCILE domicilié(e) 7, RUE SAINT MARTIN, 49120 NEUVY-EN-MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 876 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAR CÉCILE - France.

La marque MUSÉE DU CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE DU CASSOULET est expirée depuis le 24 novembre 2007.


BAR CÉCILE - 7, RUE SAINT MARTIN, 49120 NEUVY-EN-MAUGES - France - SIREN 410876445


BAR CÉCILE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

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