Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL BLEU
BAPTISTE RESTAURATION Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3317369
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LABEL BLEU
Déposée le 8 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAPTISTE RESTAURATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABEL BLEU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAPTISTE RESTAURATION domicilié(e) 3 rue de Concarneau, MIN PARIS RUNGIS,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 831 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAPTISTE RESTAURATION Société par actions simplifiée - 3 rue de Concarneau, MIN PARIS RUNGIS,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 453831596
CABINET Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451069 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages, boissons lactées où le prédomine ; extrait d'algues à usage alimentaire ; charcuterie ; potages ; crème produit laitier ; produits de la pêche. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés, vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, bois bruts, ; plantes séchés pour la décoration ; fourrage, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages vivants ; farine de poisson pour l'alimentation animale. Services de restauration (alimentation) ; hébergements temporaires ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hôtels, cafés ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraites pour personnes agées ; pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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