Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POT
Numéro de dépôt :
4261232
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POT
Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur BAPTISTE RAMOUNEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAPTISTE RAMOUNEDA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet total n°705170 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27