Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par monsieur Baptiste Pilain de Saint Aubin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pilain de Saint Aubin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Baptiste Pilain de Saint Aubin domicilié(e) 3 Rue Charles François Dupuis - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baptiste Pilain de Saint Aubin domicilié(e) 3 Rue Charles François Dupuis - 75003 - PARIS - France.
La marque Pilain de Saint Aubin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pilain de Saint Aubin arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
M. Baptiste Pilain de Saint Aubin - 3 Rue Charles François Dupuis - 75003 - PARIS - France
M. Baptiste Pilain de Saint Aubin - 3 Rue Charles François Dupuis - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 20 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°733956 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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