Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN PASTA FACTORY
M. Baptiste MARTIN, Agissant pour le compte de la société "Green Pasta Factory" en cours de formation
M. Eric MARTIN, Agissant pour le compte de la société "Green Pasta Factory" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4070210
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GREEN PASTA FACTORY de Baptiste MARTIN

Présentation de la marque GREEN PASTA FACTORY

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par monsieur Baptiste MARTIN et monsieur Eric MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN PASTA FACTORY »

Les déposants sont monsieur Baptiste MARTIN domicilié(e) Lieu-dit Claude Isnard - 04300 - PIERRERUE - France et monsieur Eric MARTIN domicilié(e) Lieu-dit Claude Isnard - 04300 - PIERRERUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurélie LYONNAZ domicilié(e) Lieu-dit Claude Isnard - 04300 - PIERRERUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43


M. Baptiste MARTIN, Agissant pour le compte de la société "Green Pasta Factory" en cours de formation - Lieu-dit Claude Isnard - 04300 - PIERRERUE - France

M. Eric MARTIN, Agissant pour le compte de la société "Green Pasta Factory" en cours de formation - Lieu-dit Claude Isnard - 04300 - PIERRERUE - France


Mme. Aurélie LYONNAZ - Lieu-dit Claude Isnard - 04300 - PIERRERUE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676106 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.