Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOPAN
BAPTISTE Marcel.

Numéro de dépôt :
1100378
Date de dépôt :
19/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMOPAN

Déposée le 19 juin 1979 par BAPTISTE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAPTISTE Marcel. domicilié(e) 27. Rue de Mattignie 75012 PARIS. - France.

La marque EMOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EMOPAN est expirée depuis le 19 juin 1989.


BAPTISTE Marcel. - 27. Rue de Mattignie 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Traitement de Matériaux Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement