Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION
Baptiste Legras, Agissant pour le compte de la société "BioClimatique Construction" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3774656
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION de Baptiste Legras

Présentation de la marque BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par Baptiste Legras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Baptiste Legras, Agissant pour le compte de la société "BioClimatique Construction" en cours de formation domicilié(e) 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste Legras domicilié(e) 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France.

La marque BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION est expirée depuis le 15 octobre 2020.


Baptiste Legras, Agissant pour le compte de la société "BioClimatique Construction" en cours de formation - 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France


Baptiste Legras - 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure.