BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION
Présentation de la marque BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par Baptiste Legras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774656.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMATIQUE CONSTRUCTION est expirée depuis le 15 octobre 2020.
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08