Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMEY
baptiste gil

Numéro de dépôt :
3817644
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
AMEY de baptiste gil

Présentation de la marque AMEY

Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par baptiste gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est baptiste gil domicilié(e) 16 - 18 rue de roncevaux - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, baptiste gil domicilié(e) 16 - 18 rue de roncevaux - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque AMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMEY est expirée depuis le 25 mars 2021.


baptiste gil - 16 - 18 rue de roncevaux - 95100 - Argenteuil - France


baptiste gil - 16 - 18 rue de roncevaux - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.