Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Jardin Isérois
Monsieur BAPTISTE GANSEL

Numéro de dépôt :
4666834
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
Le Jardin Isérois de BAPTISTE GANSEL

Présentation de la marque Le Jardin Isérois

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par monsieur BAPTISTE GANSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jardin Isérois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur BAPTISTE GANSEL domicilié(e) 489 ROUTE TILLEUL - 38960 - St Aupre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAPTISTE GANSEL domicilié(e) 489 ROUTE TILLEUL - 38960 - St Aupre - France.

La marque Le Jardin Isérois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin Isérois arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


Monsieur BAPTISTE GANSEL - 489 ROUTE TILLEUL - 38960 - St Aupre - France


Monsieur BAPTISTE GANSEL - 489 ROUTE TILLEUL - 38960 - St Aupre - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.