Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCOD NOCOD STUDIO NOCOD ARCHITECTURE
Baptiste Dosne, Liberal

Numéro de dépôt :
4003627
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
NOCOD NOCOD STUDIO NOCOD ARCHITECTURE de Baptiste Dosne

Présentation de la marque NOCOD NOCOD STUDIO NOCOD ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la société Baptiste Dosne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCOD NOCOD STUDIO NOCOD ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la société Baptiste Dosne domicilié(e) 9 Passage de la boulle blanche - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 074 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste Dosne, M. Baptiste Dosne domicilié(e) 9 Passage de la boulle blanche - 75012 - PARIS - France.

La marque NOCOD NOCOD STUDIO NOCOD ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCOD NOCOD STUDIO NOCOD ARCHITECTURE est expirée depuis le 7 mai 2023.


Baptiste Dosne, Liberal - 9 Passage de la boulle blanche - 75012 - PARIS - France - SIREN 490074473


Baptiste Dosne, M. Baptiste Dosne - 9 Passage de la boulle blanche - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).