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Marques déposées par Baptiste Dorval Legras
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BIOCLIMATIQUE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCLIMATIQUE CONSEIL
Baptiste Dorval Legras, Agissant pour le compte de la société "Bioclimatique Conseil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3856960
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2021
BIOCLIMATIQUE CONSEIL de Baptiste Dorval Legras

Présentation de la marque BIOCLIMATIQUE CONSEIL

Déposée le 6 septembre 2011 par Baptiste Dorval Legras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOCLIMATIQUE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Baptiste Dorval Legras, Agissant pour le compte de la société "Bioclimatique Conseil" en cours de formation domicilié(e) 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste Dorval Legras domicilié(e) 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France.

La marque BIOCLIMATIQUE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMATIQUE CONSEIL est expirée depuis le 6 septembre 2021.


Baptiste Dorval Legras, Agissant pour le compte de la société "Bioclimatique Conseil" en cours de formation - 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France


Baptiste Dorval Legras - 0 Les Volets Verts - 41200 - Villeherviers - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Purification de l'air ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.