Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par monsieur baptiste de La Gorce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART AUDIO TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est monsieur baptiste de La Gorce domicilié(e) 47 rue Vergniaud - 59000 - Lille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. baptiste de La Gorce domicilié(e) 47 rue Vergniaud - 59000 - Lille - France.
La marque SMART AUDIO TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART AUDIO TOOLS est expirée depuis le 28 août 2023.
M. baptiste de La Gorce - 47 rue Vergniaud - 59000 - Lille - France
M. baptiste de La Gorce - 47 rue Vergniaud - 59000 - Lille - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse n°666764 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.
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