Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cuvée des Colosses
Numéro de dépôt :
3665414
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Cuvée des Colosses
Déposée le 20 juillet 2009 par Baptiste Cuvelier et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUVIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Colosses »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521599 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13