Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cultivateurs de Sens
Monsieur Baptiste Charpentier

Numéro de dépôt :
4583334
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
Cultivateurs de Sens de Baptiste Charpentier

Présentation de la marque Cultivateurs de Sens

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par monsieur Baptiste Charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cultivateurs de Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Baptiste Charpentier domicilié(e) 2A avenue alphonse daudet - 13480 - Cabriès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baptiste Charpentier domicilié(e) 2A avenue alphonse daudet - 13480 - Cabriès - France.

La marque Cultivateurs de Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultivateurs de Sens arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.


Monsieur Baptiste Charpentier - 2A avenue alphonse daudet - 13480 - Cabriès - France


Monsieur Baptiste Charpentier - 2A avenue alphonse daudet - 13480 - Cabriès - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais.