Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hua Gratia
Monsieur Baptiste CANARD

Numéro de dépôt :
4618692
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
Hua Gratia de Baptiste CANARD

Présentation de la marque Hua Gratia

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par monsieur Baptiste CANARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hua Gratia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Baptiste CANARD domicilié(e) 16 rue de Vaucelles - 95150 - TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baptiste CANARD domicilié(e) 16 rue de Vaucelles - 95150 - TAVERNY - France.

La marque Hua Gratia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hua Gratia arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.


Monsieur Baptiste CANARD - 16 rue de Vaucelles - 95150 - TAVERNY - France


Monsieur Baptiste CANARD - 16 rue de Vaucelles - 95150 - TAVERNY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.