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Marques déposées par Baptiste Bouygues
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Ormes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ormes
Baptiste Bouygues

Numéro de dépôt :
4374866
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
Ormes de Baptiste Bouygues

Présentation de la marque Ormes

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par Baptiste Bouygues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ormes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Baptiste Bouygues domicilié(e) 34 Rue Guy Môquet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste Bouygues domicilié(e) 34 Rue Guy Môquet - 75018 - Paris - France.

La marque Ormes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ormes arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


Baptiste Bouygues - 34 Rue Guy Môquet - 75017 - Paris - France


Baptiste Bouygues - 34 Rue Guy Môquet - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732674 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.