Marque expirée - Marque en non vigueur

BatiQualité service & conseil
Baptiste BESNARD

Numéro de dépôt :
3651380
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/05/2019
BatiQualité service & conseil de Baptiste BESNARD

Présentation de la marque BatiQualité service & conseil

Déposée le 19 mai 2009 par Baptiste BESNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BatiQualité service & conseil »

Le déposant est Baptiste BESNARD domicilié(e) 43 bis Avenue du Patis Vert - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste BESNARD domicilié(e) 43 bis Avenue du Patis Vert - 44120 - VERTOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BatiQualité service & conseil est expirée depuis le 19 mai 2019.


Baptiste BESNARD - 43 bis Avenue du Patis Vert - 44120 - VERTOU - France


Baptiste BESNARD - 43 bis Avenue du Patis Vert - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; réparation de serrures ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.